Archives par mot-clé : Séance publique du 8 juin 2020

Économie, Emploi et Insertion, Proximité et Cadre de Vie

Des études pour les énergies fatales de la Vallée de la chimie !

2020-4283 - Études de faisabilité pour un réseau d’énergies fatales de la Vallée de la chimie -

M. le Conseiller MILLET : Comme vous vous en doutez, monsieur le Président, j’ai découvert cette délibération avec un grand plaisir. Enfin !

Ce projet d’une intégration de l’industrie comme un acteur de la ville répond à notre conception Communiste de la place de l’industrie dans la société. Elle ne doit pas être guidée par les intérêts privés des actionnaires mais répondre à des objectifs multiples : produire des biens utiles bien sûr, développer des savoir-faire mais aussi contribuer au développement urbain pour sortir de la ville écartelée dans ses fonctions.

Donc, enfin ! Car les énergies fatales de la Vallée de la chimie nous sont connues depuis longtemps ! Comme chacun le sait, beaucoup de process industriels de la vallée sont exothermiques, et les industriels doivent donc les refroidir. Ils le font, le plus souvent, avec de l’eau du Rhône et de l’air ambiant, et nous devons veiller d’ailleurs au respect des règles sur les débits et la température de rejet.

Enfin donc, car un tel projet suppose de résoudre un problème complexe pour le capitalisme, comment assurer la longue durée nécessaire à toute intégration entre des sites industriels et un réseau de chaleur qui a besoin de garantie sur l’énergie apportée ?

Ce serait plus simple dans une société Socialiste, où la planification peut prendre en compte des critères multiples pour insérer l’industrie dans un cadre plus global.

Et c’est pour résoudre cette difficulté que vous décidez d’une étude de deux ans pour imaginer un montage économique et juridique entre industrie privée et réseau de chaleur public.

Deux ans ! Permettez-moi de rappeler que la Ville de Vénissieux a fait réaliser, en 2012, les études de raccordement de l’usine Solvay au réseau de chaleur Vénissian et qu’il ne manquait alors, justement, que le cadre juridique du contrat avec l’entreprise, cadre qui demandait l’intervention de la Communauté urbaine. Nous l’espérions lors de la négociation du nouveau contrat de DSP en 2013 ; nous apprenons donc, sept ans plus tard, que les études sont lancées…

Je vous le redis avec un sourire. Vraiment, votre capitalisme technocratique est dépassé ! La Chine nous le confirme. Il faut vraiment une autre société : le Socialisme !

Je vous remercie.

La vidéo de l’intervention : https://youtu.be/V8JMGXzLvJg?t=30405

Éducation et Culture, Solidarité et Action sociale

Une aide alimentaire bienvenue !

2020-4268 - Collèges publics - Aide alimentaire -

Mme la Conseillère BURRICAND : Monsieur le Président, nous approuvons cette délibération -y compris dans la version finale telle qu’elle nous a été présentée par monsieur Desbos-.

Nous avions plaidé pour cette mesure dès le début du confinement, et c’est une mesure que nous avions nous-mêmes mis en œuvre dans la Commune.

Nous savons que le tarif aidé des cantines représente une aide importante pour les familles modestes, et qu’elles se sont donc trouvé pénalisées du fait de la fermeture des cantines. Et nous savons aussi que de très nombreuses familles ont eu des difficultés alimentaires et ont eu recours à la solidarité diverse et, notamment, à la solidarité des grandes associations.

Donc, je n’en dis pas plus. Nous voterons cette délibération et nous sommes curieux, à l’issue du confinement, d’avoir un point sur l’ensemble de ce qui s’est passé dans la Métropole du point de vue des différentes Communes sur cette question de l’aide alimentaire aux familles au travers des cantines.

La vidéo de l’intervention : https://youtu.be/V8JMGXzLvJg?t=28734

Déplacements et Mobilité

Actions exceptionnelles pour les modes actifs…

2020-4251 - Incitation financière à l’acquisition de vélos -

M. le Conseiller MILLET : Monsieur le Président, chers collègues, nous soutiendrons cette mesure exceptionnelle avec deux commentaires.

Sur cette mesure d’aide, ceux qui, il y a quelques mois, justifiaient des politiques dures aux travailleurs par la terrible dette publique ouvrent désormais largement les cordons de la bourse. J’ai le souvenir de Gérard Collomb s’exclamant : « 2 000 milliards, 2 000 milliards, vous vous rendez compte, la dette de la France a atteint 2 000 Milliards d’Euros, ce n’est plus possible… «  Eh bien si, on peut d’ailleurs faire beaucoup plus et le grand débat des économistes savants est de savoir quoi faire des taux négatifs quand la dette atteint des sommets… Notons aussi que vous étiez d’accord, monsieur le Président, comme tous vos Vice-Présidents… Je laisse les libéraux dominants dans cette assemblée à leurs contradictions…

Profitons-en pour évoquer les actions temporaires vélo de l’urbanisme tactique, dont nous avons fait un premier bilan jeudi dernier. Nous pensons qu’il est opportun d’expérimenter, dans cette période spéciale, des aménagements pour accélérer la transformation des mobilités au profit des modes actifs mais, contrairement à certains, nous ne croyons pas aux vertus d’un « choc » contraignant qui viendrait par miracle changer des comportements. Si la peur du virus crée des comportements nouveaux, comme certaines personnes qui ne sortent toujours pas de chez elles ou presque, nous savons bien que les contraintes de circulation provoquent surtout des tensions et de l’exaspération plutôt que de la réflexion et de l’imagination…

C’est pourquoi nous attendons beaucoup d’un observatoire partagé, reposant sur des données concrètes, précises, permettant aussi bien d’analyser des situations que de communiquer auprès des usagers. De ce point de vue, le seul chiffre annoncé de 140 % de flux vélo par rapport à la situation précédente ne nous satisfait pas. Aucun élément détaillé ne nous est donné pour expliquer ce chiffre et la lecture des données ouvertes de la Métropole laisse interrogatif.

Sur tous les postes de comptage de Vénissieux, on est à peine au niveau précédent, sauf pour les points liés aux déplacements de loisirs vers le parc de Parilly les jours de soleil…

Sur de nombreux points lyonnais, comme le point 40 « Duvivier », le 33 « Lyon 3°-piste T3 » ou le 6 « Albert Thomas », le 23 « Delandine », ainsi de suite, on est aussi à peine au niveau précédent… Si le 35 « Grande Bretagne » ou le 49 « Hippodrome » à Vaulx sont nettement en hausse, ce pourrait être plutôt le vélo lié aux loisirs urbains qui est en cause et non pas le « vélo taf », comme on dit…

Cela laisse le sentiment d’un effort de communication pour positiver l’action dans un contexte de critiques attendues sur l’impact pour la circulation voitures. Or, nous le répétons, nous avons besoin d’analyses concrètes des situations concrètes, formule bien connue des Communistes, pour orienter l’action publique.

Je vous remercie.

La vidéo de l’intervention : https://youtu.be/V8JMGXzLvJg?t=23356

Finances et Institutions

Un financement des collectivités sur les marchés spéculatifs ?

2020-4327 - Programme de financement obligataire -

M. le Conseiller MILLET : Monsieur le Président, chers collègues, cette délibération permet le financement de nos investissements par des émissions obligataires, plutôt que par des emprunts bancaires, financement dans le cadre de la charte Gissler rédigée après le scandale des emprunts toxiques.

Et la délibération ajoute : « une dimension environnementale et/ou sociale ». Cela devrait permettre de le voter en toute bonne conscience. Vive la finance éthique !

Pourtant, nous allons donc émettre des titres achetés par ceux qui cherchent à placer leur argent. Et notre collectivité est un bon placement ! C’est l’agence Fitch qui vous le dit ! Donc, l’argent qui dort chez les riches sera bien placé chez nous ! Et ce n’est pas un emprunt toxique, la charte Gissler nous garantit la transparence ! Donc, tout va bien !

Eh bien non, rien ne va plus, les jeux sont faits ! Le casino capitaliste est en dérive et le grand jeu de la dette éternelle et des taux d’intérêts négatifs explose… comme la valeur d’Amazon, sans doute le seul commerce à profiter de la crise… pendant que des millions de salariés sont rejetés dans la paupérisation et, donc, que des milliers d’entreprises perdent leurs clients…

Et pour que ce casino reste ouvert pour ces rentiers dont nous convoitons les fonds, il faut que la planche à billets tourne à plein régime ! La finance est la forme cancéreuse du capitalisme, les milliards des banques centrales ne profitent toujours qu’aux mêmes !

Non, la puissance publique ne sortira pas de cette crise historique en vendant des bouts de papiers aux profiteurs de la crise ! Nous ne voterons pas cette délibération.

Je vous remercie.

La vidéo de l’intervention : https://youtu.be/V8JMGXzLvJg?t=20556

Finances et Institutions

Au-delà des ratios financiers !

2020-4326 - Compte administratif 2019 -

Mme la Conseillère PICARD : Monsieur le Président, mesdames, messieurs, année après année, nous sommes face aux mêmes ambiguïtés lorsqu’il s’agit d’aborder ce Compte administratif. Vous voulez nous montrer que la Métropole va bien financièrement, qu’elle se développe et que cela devrait suffire à garantir des politiques publiques efficaces en direction de ses habitants.

Avec un autofinancement de près de 550 M€, soit une progression de 25 % depuis 2015, le désendettement est significatif, avec un encours de dette en diminution de près de 20 % sur les deux dernières années.

Mais ces chiffres doivent être transformés en actions, en politiques publiques garantissant le bien vivre, pour l’ensemble de nos concitoyens, notamment dans ce contexte de crise sans précédent.

Or, la politique d’attractivité et de rayonnement du territoire, menée depuis des années sans encadrement, ne profite qu’à un petit nombre. Si nous saluons la création, aujourd’hui, d’un fonds d’urgence pour les impayés de loyers et de charges liés à la période de crise sanitaire, nous déplorons toujours qu’il soit de plus en plus difficile de se loger de manière décente sur le territoire de la Métropole. Les politiques du logement doivent bénéficier davantage de la bonne santé financière que vous nous décrivez : je rappelle que 70 000 demandes de logement social sont aujourd’hui en attente, et que près de 2 000 personnes dorment dans la rue.

Face à l’urgence sociale, encore accentuée par la crise sanitaire, on ne saurait se satisfaire de bons ratios. Les moyens que la Métropole consacre aux politiques de solidarité, insertion, bien vieillir, handicap doivent être renforcés, même si nous savons que, sur ces sujets, les collectivités ne peuvent pas agir seules : l’État doit aussi prendre ses responsabilités. Malheureusement, la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté du Président de la République continue à se traduire par un saupoudrage de financements peu lisible, et non par des engagements solides et clairs.

Concernant le niveau d’investissement : il progresse, assez logiquement, au fil du mandat, avec une accélération de la réalisation de la Programmation pluriannuelle des investissements (PPI). Sur ce sujet aussi, nous attendons d’une grande Métropole de l’ambition, de l’audace, avec une égalité d’investissement sur toutes les Communes, pour l’aménagement, pour l’éducation et, notamment, un plan de rénovation et de construction des collèges sur le long terme.

L’urgence climatique doit nous pousser à investir encore davantage dans la transition énergétique, les transports publics, le développement des modes doux. Malgré la liste des travaux que nous dresse ce Compte administratif, nous sommes en réalité encore bien loin d’une Métropole en capacité de garantir un espace public apaisé, une qualité de l’air préservée, une alimentation de qualité. Les efforts déployés en matière d’urbanisme tactique pendant cette période de crise sont positifs, mais il s’agit de maintenir ces engagements sur le long terme : en serons-nous capables ?

Pour développer des politiques publiques à la hauteur des enjeux économiques, sociaux et écologiques, la Métropole, comme les autres collectivités, a besoin d’une réelle autonomie financière et d’une maîtrise de ses budgets. Or, les politiques des Gouvernements successifs, au nom de la réduction de la dette publique, ne font qu’entamer les capacités d’action de l’échelon territorial. Contractualisation, baisse des dotations, réforme de la fiscalité locale : autant d’attaques contre les collectivités, leur libre administration, au détriment des besoins des habitants, notamment des plus précaires. Ce Compte administratif rappelle ainsi la nouvelle baisse de la DGF en 2019. La suppression de la Taxe d’habitation pour 80 % des ménages, sur la période 2018-2020, rend la Métropole et les Communes encore plus dépendantes des compensations et dotations de l’État, donc de leurs choix politiques.

Monsieur le Président, nous ne vous avons pas beaucoup entendu vous élever contre cet assèchement des finances locales et cette mise sous tutelle, même durant cette crise sanitaire où les collectivités locales sont en première ligne, quand d’autres exécutifs demandaient au Premier Ministre d’annuler le principe de la contractualisation pour les années à venir. Une collectivité de la taille de la Métropole aurait, pourtant, le devoir de rappeler au Gouvernement les énormes risques qui pèsent aujourd’hui sur le service public de proximité.

Si le dynamisme économique de notre territoire permet de garantir, en partie, les bons indicateurs financiers de la Métropole, il profite en revanche très peu aux Communes. Ce sont pourtant elles qui supportent l’essentiel des coûts liés au développement urbain. Cette délibération nous rappelle l’augmentation de la Dotation de solidarité communautaire mais n’aborde pas la question du faible taux de redistribution de la taxe d’aménagement ni le fait qu’une péréquation juste et efficace devrait prendre en compte les particularités des territoires. Le futur Pacte financier et fiscal devra impérativement tenir compte des spécificités des Communes, principaux investisseurs en équipements de proximité, pour garantir un développement réellement équilibré de l’agglomération et adapter le service public aux besoins des populations.

Dans cette période de crise sanitaire, économique et sociale, où le service public de proximité est extrêmement sollicité, nous avons le devoir de regarder au-delà des ratios financiers pour mener des politiques publiques plus ambitieuses et soucieuses des besoins réels de nos concitoyens.

Je vous remercie.

La vidéo de l’intervention : https://youtu.be/V8JMGXzLvJg?t=18195

Logement et Habitat, Solidarité et Action sociale

Une aide aux locataires bienvenue !

2020-4322 - Fonds d’urgence pour les impayés de loyer + 2020-4323 : Fonds de solidarité pour le logement (FSL) -

M. le Conseiller MILLET : Merci, monsieur le Président, pour cette délibération qui répond à une préoccupation de tous ceux qui suivent de près l’enjeu social du logement. J’avais sollicité le Vice-Président Le Faou début avril à ce sujet, et cette délibération répond parfaitement à ce que nous avons constaté chez plusieurs bailleurs : une nette hausse des impayés se ressentant dès la fin mars, et confirmée fin avril. Or, les systèmes d’aides classiques ne pouvaient intervenir à temps et, sans une telle mesure, nous aurions vu grossir dans six mois les demandes FSL et les procédures d’impayés et, un an après, des procédures d’expulsions pour des familles dont le coup d’arrêt du confinement aurait été le facteur déclencheur des difficultés.

Une seule remarque sur le plafond PLUS. La délibération cible clairement des catégories de ménages jusqu’à présent inconnues des travailleurs sociaux, et elle précise :

« Les ménages en situation d’impayés de loyer ou de charges dont la situation s’est dégradée en raison de la période de confinement, du fait de chômage partiel, de perte d’emploi pourront également être pris en charge. »

Il nous semble que ce sera le cas de ménages au-dessus des plafonds PLUS et que cela demandera d’instruire vraiment toutes les situations générées par la crise du Covid.

C’est pourquoi nous demandons un observatoire partagé avec les bailleurs sur le niveau d’impayés et ses caractéristiques sociales pour affiner, si besoin, cette mesure.

Je vous remercie.

La vidéo de l’intervention : https://youtu.be/V8JMGXzLvJg?t=11611

Économie, Emploi et Insertion

Des aides justifiées dans une société injuste !

2020-4320 - Crise sanitaire Covid-19 - Accompagnement du tissu économique et social -

M. le Conseiller MILLET : Monsieur le Président, chers collègues, les montants de cette délibération sont très importants, dans une crise qui s’annonce considérable, avec une forte baisse du PIB 2020. La décroissance est là, et ses promoteurs brutalement interpellés. Elle cache, cependant, de grandes différences entre des secteurs à l’arrêt, comme la restauration dont l’utilité sociale semble, a priori, pourtant incontestable, et des secteurs qui, au contraire, progressent dans la crise !

L’Observatoire des inégalités rappelle utilement ce double aspect : plus de onze millions de salariés ou indépendants dont le niveau de vie est touché, mais les autres, dont les revenus n’ont pas baissé avec des dépenses de consommations fortement réduites, accumulent depuis le début de la crise 55 milliards d’euros d’épargne au total, selon l’OFCE.

Plus inégal encore, l’Institut d’études politiques de Washington nous apprend que près de 40 millions de personnes ont déposé une demande de chômage aux USA, mais que la richesse des milliardaires a bondi de 434 milliards de dollars. Un exemple illustratif : la richesse de Jeff Bezos et Mark Zuckerberg regroupés a augmenté de 60 milliards de dollars depuis le 18 mars. Vous savez bien que les chiffres seront dans le même sens pour la France, comme pour tous les pays capitalistes. Malgré des politiques publiques d’aides massives, dont cette délibération, les inégalités sociales profondes de nos sociétés se renforcent à chaque crise. Vous en voyez le résultat : les USA flambent, Wall Street exulte !

C’est pourquoi ne vous méprenez pas sur notre vote. Nous savons que ces mesures ne résoudront pas, au fond, la crise économique et sociale qui vient, et nous appelons nos concitoyens à s’organiser, manifester et agir pour un vrai changement de société.

Je vous remercie.

La vidéo de l’intervention : https://youtu.be/V8JMGXzLvJg?t=9930

Économie, Emploi et Insertion, Éducation et Culture, Finances et Institutions, Solidarité et Action sociale

Une nouvelle page doit s’écrire le 28 juin !

Intervention préalable -

Mme la Conseillère BURRICAND : Monsieur le Président, chers collègues, de dernière séance en dernière séance en dernière séance, nous nous éloignons toujours plus du début de cette mandature, marquée par l’affirmation arrogante d’une métropole dominante des Communes, d’une majorité sans partage jusqu’à exclure les groupes ne participant pas à l’exécutif de la Commission permanente.

Nous ne jouerons pas les étonnés quant à la situation politique dans la Métropole. Bien sûr, la crise sanitaire a exacerbé les fragilités et les fractures ; elle a aussi révélé les réalités.

Le dogme de la réduction de la dépense publique a volé en éclat, rappelant que le dernier mot est toujours celui de la décision politique. La déliquescence de l’État quant à l’organisation de la vie sociale et démocratique s’est affichée. Par contre, les collectivités locales, tout particulièrement les Communes, ont montré leur rôle essentiel dans l’organisation de la vie sociale et la prévention au plus près des habitants. La démocratie a encore été fragilisée du fait d’un Premier tour maintenu dans des conditions discutables, qui ont eu pour conséquence une abstention très forte, puis d’une campagne du Second tour soumise à des contraintes aussi nombreuses que fluctuantes.

Mais nous savons tous que le plus difficile est devant nous. La crise économique et sociale déjà présente va s’aggraver ; il est hors de question que ce soient les salariés, les foyers les plus modestes qui en fassent les frais.

Nous sommes face à des questions essentielles :

  • La situation du service public de santé, de l’hôpital -lits et personnels- est une urgence. Idem pour les Ehpad du point de vue de leur conception, de l’organisation du travail, de la rémunération et reconnaissance des personnels.
  • L’emploi, avec un taux de chômage explosif, est une question essentielle. Défendre notre industrie, nos productions locales, créer les emplois publics nécessaires sont des priorités.
  • L’éducation est une priorité. Tous les enfants pourront- ils reprendre le chemin de l’école a la rentrée ?

L’égalité de traitement des citoyens devient une question politique majeure comme en a témoigné le mouvement des Gilets jaunes ainsi que les manifestations présentes contre le racisme, les violences policières. Tous ceux-là nous disent qu’ils ne supportent plus la relégation ; ce sont souvent ceux qui travaillent à l’hôpital, dans l’agro-alimentaire, la grande distribution, la sécurité, mal payés et mal considérés. Une nouvelle page doit s’écrire le 28 juin ; elle reste à gagner et nous travaillerons, pour notre part, dans toutes les situations à répondre à ces enjeux.

La vidéo de l’intervention : https://youtu.be/V8JMGXzLvJg?t=1525